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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gamme Des Chefs
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L'instant Sans Gluten
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'instant Sans Gluten
Gamme Des Chefs, SARL

Numéro de dépôt :
4143789
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2024
L\'instant Sans Gluten de Gamme Des Chefs

Présentation de la marque L'instant Sans Gluten

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gamme Des Chefs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'instant Sans Gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gamme Des Chefs domicilié(e) MIN Zone des entrepôts, 1 Rue des glacières - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 151 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gamme Des Chefs, M. Bruno COLLET domicilié(e) MIN Zone des entrepôts, 1 Rue des glacières - 94150 - RUNGIS - France.

La marque L'instant Sans Gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'instant Sans Gluten arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

Gamme Des Chefs a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT CREATION , L'instant petit déj , L'instant Café Gourmand , GAMME DES CHEFS LA GASTRONOMIE GOURMANDE & CREATIVE , L'instant du Fruit , L'Instant Bien Être & santé , Glace Des Chefs , L'instant du Chocolat , L'instant Fond , GAMME DES CHEFS COLLECTION


Gamme Des Chefs, SARL - MIN Zone des entrepôts, 1 Rue des glacières - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 488151499


Gamme Des Chefs, M. Bruno COLLET - MIN Zone des entrepôts, 1 Rue des glacières - 94150 - RUNGIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.